Règlement intérieur

Adhésion

Son montant est fixé chaque année par l’assemblée générale, il couvre la responsabilité civile et individuelle de l’adhérent.

Cotisations

Le montant de l’adhésion et de la cotisation doit être effectué en une seule fois, par 3 chèques à l’ordre des Ateliers Détente de Nozay. Ils seront encaissés fin septembre, début janvier et début avril. Ils ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement pour convenance personnelles. Seuls des motifs graves, examinés par le bureau, pourront être pris en compte.

Assurance

Tout accident survenant pendant une activité doit être signalé immédiatement à l’animateur. La déclaration à l’assurance doit être faite dans les 3 jours au plus tard sur un imprimé spécial rappelant les circonstances de l’accident.

Conseil d’administration

Par souci d’indépendance, ne pourront prétendre à un poste au conseil d’administration toutes personnes liées directement à la collectivité territoriale de Nozay.

Tenue

Tout comportement agressif ou violent au cours de l’activité peut engendrer une exclusion immédiate sans remboursement de cotisations. Il en sera de même pour toute dégradation des biens et matériels mis à disposition.

Responsabilité

Tout adulte responsable des enfants participant aux cours d’anglais et de dessin s’engage à respecter scrupuleusement les horaires des cours. Dès la fin des cours les enfants sont sous la responsabilité des parents ou des personnes désignées par ceux-ci.

L’association décline toute responsabilité de quelques manières que ce soit pour tout incident ou accident survenant aux enfants inscrits aux cours, en dehors des horaires de cours et hors de la salle de cours.

Pour les cours de couture, l’utilisation de la machine à coudre de l’association par les enfants est soumise à l’autorisation des parents lors de l’inscription aux cours.

Nos amis les bêtes ne sont pas admis ans les salles des bâtiments municipaux.

Application

L’adhésion à notre association, régie par la loi de 1901, implique l’acceptation sans réserve de notre règlement intérieur.

Le Bureau,